Jean-François Chossy


De: CHOSSY (Jean-François)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Groupe de réflexion et réseau pour l'accueil temporaire des personnes en situation de handicap (GRATH)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Jean-François CHOSSY
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents d'enfants
Groupe de réflexion et réseau pour l'accueil temporaire des personnes en situation de handicap (GRATH)
Titulaire
Remplace:M. Loïc GUILCHER
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: CHOSSY (Jean-Francois)
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
représentants de la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 201113/04/2011
De: Jean-François Chossy
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité
Groupe:
charge
06 Novembre 201006/11/2010
De: Jean-François Chossy
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Assemblée nationale
Député
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Jean-François Chossy
député de la Loire
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
ou organismes regroupant des personnes handicapées
6° Au titre des personnes compétentes dans le domaine du handicap
Groupe:
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Jean-François Chossy
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 2° du décret du
9 décembre 2005
Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
suppleant
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Jean-François Chossy
député de la Loire
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées
Groupe:
charge
11 Mars 200311/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.